Mentions légales
Éditeur du site
Le site www.couleursdailleurs.com est édité par Couleurs d’Ailleurs, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU).
Raison sociale : COULEURS D’AILLEURS
Forme juridique : SASU (société par actions simplifiée unipersonnelle)
Capital social : 4 000 €
SIREN : 928 828 771
SIRET (siège) : 928 828 771 00016
Numéro RCS : 928 828 771 R.C.S. Vienne
Inscription RCS : Greffe de Vienne, le 20/05/2024
Code APE / NAF : 74.10Z (Activités spécialisées de design)
Numéro de TVA intracommunautaire : FR14928828771
Siège social : CS 92004, 8 rue Joseph Cugnot, 38300 Bourgoin-Jallieu, France
Contact : aline.orconneau@couleursdailleurs.com
Direction de la publication : Aline Orconneau
Webmaster
Conception et accompagnement technique :
Arxama – mail@arxama.com
Hébergeur
Infomaniak Network SA
411 Rue de Picardie, 60170 Ribécourt-Dreslincourt, France
Site : www.infomaniak.com
Contenu du site
Le site Couleurs d’Ailleurs et son contenu (textes, images, graphismes, identité visuelle, etc.) sont la propriété exclusive de la société COULEURS D’AILLEURS, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite (art. L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle).
Propriété intellectuelle
L’accès au site confère un droit d’usage privé, personnel et non exclusif.
Les marques, logos et visuels présents sur le site demeurent la propriété de leurs détenteurs respectifs.
Toute utilisation non autorisée peut engager la responsabilité de son auteur.
Données personnelles
Dans le cadre de la navigation et de l’utilisation du site, des données personnelles peuvent être collectées (via formulaires, cookies ou autres outils).
Pour plus de détails (finalités, conservation, droits d’accès, rectification, opposition, suppression, portabilité…), l’utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité.
Toute demande relative à l’exercice de ces droits peut être adressée par e-mail à : aline.orconneau@couleursdailleurs.com
En cas de litige, l’utilisateur dispose également du droit de saisir la CNIL (www.cnil.fr).
Liens hypertextes
La création de liens vers www.couleursdailleurs.com est autorisée, à condition qu’elle ne porte pas atteinte à l’image ou à la réputation de la société.
Les liens sortants vers des sites tiers sont proposés uniquement pour faciliter la navigation. Couleurs d’Ailleurs décline toute responsabilité quant à leur contenu.
